Paul Raoult

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De: Paul RAOULT
membre du Comité national de l'eau
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Paul RAOULT
conseiller municipal de Le Quesnoy
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: RAOULT Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000043142548(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Paul RAOULT
membre du Comité national de l'eau
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035666263(source JORF)
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Raoult (Paul)
ancien sénateur, président d'un parc naturel régional ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Paul RAOULT
conseiller municipal du Quesnoy
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Représentant des communes
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039(source JORF)
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000029623953(source JORF)
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000029356354(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Paul Raoult
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
4o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="2014-06-06"
DEVL1412175A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paul Raoult
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
4o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="2013-06-17"
DEVL1313983A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
date_debut="2012-09-24"
MENJ1200367A(source BOEN)
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Paul Raoult
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
5o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
DEVN0913574A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Paul Raoult
Objet:
membres du comité permanent
2. Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914247S(source BODD)
désignation
10 Août 200910/08/2009
De: Paul Raoult
sénateur du Nord
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000019308578(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Raoult (Paul)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Jalabert (Isabelle)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000791333(source JORF)
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Raoult (Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Lambrecht (Gilbert)
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
JORFTEXT000000279746(source JORF)
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Paul Raoult
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000608244(source JORF)
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
4° Au titre de président de l'organisme de gestion
d'un parc naturel régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
JORFTEXT000000444441(source JORF)
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Raoult (Paul)
président du syndicat intercommunal de distribution des eaux du Nord, maire du Quesnoy
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Paul Raoult
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter le département du Nord
Titulaire
Remplace:M. Alexandre Faidherbe
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000591043(source JORF)
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Adolphe Lemaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Raoult (Paul)
président du syndicat intercommunal de distribution des eaux du Nord
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des communes
Titulaire
Remplace:M. de la Gorce (Dominique)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Raoult (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000761768(source JORF)
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Raoult (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Raoult (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Raoult (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.